Bourgogne-Franche-Comté · huit départements

Faire construire en Bourgogne-Franche-Comté : argiles, karst et zone sismique 3

La Bourgogne-Franche-Comté réunit deux régions aux sols différents : à l’ouest, les plateaux et vallées bourguignons, argileux et calmes sur le plan sismique ; à l’est, le massif du Jura et la porte de Bourgogne, calcaires, karstiques et classés en zone sismique 3, voire 4 près de la Suisse. Une maison neuve s’y prépare selon le côté de la région où elle s’implante.

Plus de 65 experts certifiésAvis neutre et indépendantIntervention dans toute la France
L’essentiel

En Bourgogne-Franche-Comté, l’expert qui accompagne votre CCMI intervient à six étapes : fondations, gros œuvre, cloisons, chape, pré-réception et réception. En Bourgogne, il insiste sur les fondations sur argile ; en Franche-Comté, sur les règles parasismiques, les cavités du calcaire et la profondeur hors gel ; autour du Creusot et de Belfort, sur le plancher bas face au radon. Le rapport est remis sous 48 à 96 heures.

Le prix de chaque visite est détaillé sur notre page tarifs.

La région

Bourgogne et Franche-Comté

La Bourgogne-Franche-Comté compte 2 802 670 habitants dans 3 685 communes, répartis entre la Côte-d’Or, la Nièvre, la Saône-et-Loire, l’Yonne, le Doubs, le Jura, la Haute-Saône et le Territoire de Belfort. Dijon, Besançon, Belfort, Chalon-sur-Saône, Auxerre et Nevers en sont les principales villes.

Entre la vallée de la Saône, le Morvan granitique, les plateaux calcaires de l’Yonne et de la Côte-d’Or et les reliefs du Jura, les sols et les risques varient fortement.

Les pages départementales ci-dessous détaillent les données de chaque territoire et de ses grandes villes.

Le séisme

La Franche-Comté en zone 3

Besançon, Montbéliard, Pontarlier, Audincourt, Vesoul, Héricourt, Lure, Luxeuil-les-Bains, Belfort, Valdoie, Lons-le-Saunier, Saint-Claude et Champagnole sont en zone de sismicité 3 ; Delle et Beaucourt, près de la frontière suisse, en zone 4. En Bourgogne, les grandes villes sont en zone 1 ou 2.

En zones 3 et 4, l’arrêté du 22 octobre 2010 soumet les maisons individuelles neuves aux règles parasismiques : Eurocode 8 ou règles PS-MI. Chaînages, encadrements de baies et liaison des fondations se contrôlent au gros œuvre.

Demandez au constructeur la méthode retenue et les plans d’exécution qui l’appliquent, avant l’ouverture du chantier.

Les argiles

Dijon, Vesoul, Belfort, Lons-le-Saunier

Dijon, Vesoul, Belfort et Lons-le-Saunier sont en exposition forte au retrait-gonflement des argiles. Besançon, Beaune, Chenôve, Dole, Nevers, Chalon-sur-Saône, Mâcon, Auxerre, Sens et Joigny sont en exposition moyenne.

La loi ELAN impose une étude géotechnique préalable à la vente du terrain en exposition moyenne ou forte. Les dispositions forfaitaires fixent un ancrage d’au moins 0,80 m en exposition moyenne et 1,20 m en exposition forte, sauf sol dur non argileux atteint avant.

L’expert mesure la profondeur à la visite des fondations et vérifie la continuité des chaînages au gros œuvre.

Le karst

Calcaire, dolines et cavités

Dans le Jura, le Doubs et une partie de la Côte-d’Or, le calcaire est creusé par l’eau : dolines en surface, gouffres et réseaux souterrains en profondeur. Une cavité proche de la surface sous une maison peut provoquer un affaissement, et l’eau s’infiltre rapidement sans trace en surface.

Géorisques recense les cavités connues ; l’étude de sol recherche les vides sous l’emprise de la maison si le contexte le justifie. À l’ouverture des fouilles, l’expert signale toute poche d’argile, fissure ouverte ou vide dans la roche.

Les eaux pluviales ne se rejettent jamais dans une doline.

Le froid

Hiver jurassien

Sur les plateaux du Haut-Doubs et du Jura, l’hiver est long et rigoureux. Les fondations descendent sous la profondeur hors gel, plus importante en altitude, et la charpente se dimensionne pour la charge de neige de l’Eurocode 1, qui croît avec l’altitude du terrain.

Isolation continue, étanchéité à l’air et ventilation se contrôlent à la visite des cloisons, avant la pose des plaques. Un pont thermique ou une fuite d’air se paie tout l’hiver.

Le radon

Le Morvan et les Vosges du sud

Le Creusot, Montceau-les-Mines, Belfort et Valdoie sont en catégorie 3 pour le radon. Montbéliard, Audincourt, Lons-le-Saunier, Héricourt, Luxeuil-les-Bains et Varennes-Vauzelles sont en catégorie 2.

Le niveau de référence est de 300 Bq/m3. Plancher bas étanche à l’air du sol, traversées calfeutrées et ventilation efficace se vérifient avant la chape.

Une mesure par dosimètre après l’emménagement vérifie le résultat.

Les mines

Le bassin de Blanzy

Autour de Montceau-les-Mines, le bassin houiller de Blanzy a été exploité jusqu’au tournant des années 2000. D’anciennes galeries et des terrains remaniés existent dans certains secteurs.

Si votre parcelle est concernée par un plan de prévention des risques miniers, le permis de construire en reprend les prescriptions. L’étude de sol et l’expert vérifient leur application.

Les coteaux

Pentes et murs anciens

Sur les coteaux viticoles de la Côte-d’Or et de la Saône-et-Loire, et dans les vallées du Jura, une maison neuve s’implante sur un terrain en pente, parfois tenu par des murets de pierre sèche. Le terrassement crée des talus et des murs de soutènement qui sont des ouvrages à part entière.

Un mur ancien n’est pas conçu pour porter une voie d’accès ou une plateforme. Les soutènements nécessaires se dimensionnent, se drainent et se chiffrent au contrat ; l’expert vérifie leur drainage avant le remblaiement.

Le Morvan

Granite et sols hétérogènes

Au cœur de la région, le Morvan est un massif granitique. Le rocher y apparaît à faible profondeur sous une arène plus meuble, et une même maison peut reposer sur deux sols différents.

L’étude de sol précise le niveau d’ancrage. À l’ouverture des fouilles, l’expert repère toute transition entre rocher et arène et demande qu’elle soit traitée avant le coulage.

Les vallées

Saône, Doubs, Loire, Yonne

La Saône, le Doubs, la Loire et l’Yonne connaissent des crues lentes encadrées par des plans de prévention. Mâcon compte 20 arrêtés de catastrophe naturelle, Auxerre 21.

En zone inondable, le permis fixe une cote de plancher, que l’expert vérifie à la visite de la chape.

Hors zone réglementée, la pente des abords écarte l’eau de surface des murs.

Les visites

Six étapes, des paiements encadrés

Le code de la construction plafonne les appels de fonds : 25 % aux fondations, 40 % aux murs, 60 % au hors d’eau, 75 % aux cloisons et au hors d’air, 95 % à l’achèvement des équipements. Chaque visite précède un palier.

Assisté d’un professionnel à la réception, vous payez le solde à la levée des réserves. L’association AAMOI recommande les experts de Check my House pour l’accompagnement CCMI, et plus de 65 experts certifiés interviennent dans le réseau.

Les départements

Nos pages en Bourgogne-Franche-Comté

Assistance CCMI en Côte-d’Or (21)

Argile forte à Dijon, coteaux calcaires de Beaune.

Assistance CCMI dans le Doubs (25)

Zone sismique 3, karst et hiver du Haut-Doubs.

Assistance CCMI dans le Jura (39)

Argile forte à Lons-le-Saunier, plateaux calcaires.

Assistance CCMI dans la Nièvre (58)

Val de Loire et argiles moyennes autour de Nevers.

Assistance CCMI en Haute-Saône (70)

Zone sismique 3 et argile forte à Vesoul.

Assistance CCMI en Saône-et-Loire (71)

Radon au Creusot, bassin minier de Montceau-les-Mines.

Assistance CCMI dans l’Yonne (89)

Argiles moyennes d’Auxerre à Sens.

Assistance CCMI dans le Territoire de Belfort (90)

Zone sismique 4 à Delle, radon à Belfort.

FAQ

Questions sur la construction d’une maison en Bourgogne-Franche-Comté

Les règles parasismiques s’appliquent-elles ?

En Franche-Comté, en zone 3 et près de la Suisse en zone 4 ; pas en Bourgogne, en zone 1 ou 2.

Où l’argile est-elle la plus exposée ?

À Dijon, Vesoul, Belfort et Lons-le-Saunier, en exposition forte.

Le calcaire du Jura présente-t-il un risque ?

Des cavités peuvent exister ; elles se vérifient avant de construire.

Le radon concerne-t-il la région ?

Oui au Creusot, à Montceau-les-Mines et à Belfort, en catégorie 3.

Faut-il fonder plus profond en altitude ?

Oui, la profondeur hors gel augmente avec l’altitude.

Combien de visites pour un CCMI ?

Six, des fondations à la réception.

Vous faites construire en Bourgogne-Franche-Comté ?

Demandez un devis en ligne ou appelez le 0 805 69 09 69.

Sources

  • Géorisques : zonage sismique, potentiel radon, retrait-gonflement des argiles, cavités et arrêtés de catastrophe naturelle des communes citées
  • INSEE : population des départements de la région
  • Arrêté du 22 octobre 2010 relatif aux règles de construction parasismique
  • Loi ELAN n° 2018-1021 et arrêté du 22 juillet 2020
  • Eurocode 1 (NF EN 1991-1-3) : charges de neige
  • Code de la construction et de l’habitation, article R231-7


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