Doubs (25)

Doubs : zone sismique 3, karst et grand froid, un chantier à suivre

Du massif du Jura au pays de Montbéliard, le Doubs cumule des contraintes rarement réunies : sismicité modérée, sous-sol calcaire creusé de dolines, hivers rigoureux sur les plateaux. Ses quatre plus grandes communes sont toutes en zone de sismicité 3. Nos experts suivent votre contrat CCMI en six visites.

Plus de 65 experts certifiésAvis neutre et indépendantIntervention dans toute la France
L’essentiel

Dans le Doubs, l’assistance CCMI consiste à faire contrôler votre maison par un expert indépendant aux six étapes du chantier : fondations, gros œuvre, cloisons, chape, pré-réception et réception. Besançon, Montbéliard, Pontarlier et Audincourt sont en zone de sismicité 3 : les règles parasismiques s’imposent aux maisons individuelles. Inondations, sécheresses et mouvements de terrain complètent leur historique. Chaque rapport est remis sous 48 à 96 heures.

Le prix de chaque visite est détaillé sur notre page tarifs.

Le département

Du Jura aux vallées

Le Doubs compte 563 communes et 547 163 habitants sur 5 254 km². Le massif du Jura en occupe la moitié sud-est, en plateaux étagés jusqu’aux hauts plateaux de Pontarlier et du Haut-Doubs. Au nord, les vallées du Doubs et de l’Allan accueillent Besançon et le pays de Montbéliard.

Le sous-sol est largement calcaire. L’eau s’y infiltre et dissout la roche, créant un relief karstique : dolines, gouffres, rivières souterraines, résurgences. Le Doubs lui-même disparaît en partie dans son lit près de Pontarlier, au profit de la Loue.

Les maisons neuves se construisent dans l’agglomération bisontine, le pays de Montbéliard, autour de Pontarlier et dans les bourgs. Nos experts interviennent sur l’ensemble du département.

Les risques

Ce que montrent les données des grandes communes

Besançon et Audincourt totalisent seize arrêtés de catastrophe naturelle, Montbéliard quinze et Pontarlier cinq. Les inondations et coulées de boue dominent : dix à Montbéliard, huit à Audincourt, sept à Besançon, qui compte aussi un arrêté pour remontée de nappe. Des sécheresses à Besançon et Audincourt, six chacune, et des mouvements de terrain dans les quatre communes.

Les quatre communes sont en zone de sismicité 3. Besançon et Audincourt sont en exposition moyenne aux argiles. Le potentiel radon est de catégorie 1 à Besançon et Pontarlier, de catégorie 2 à Montbéliard et Audincourt.

Ces données sont communales. L’état des risques, Géorisques à l’adresse et l’étude géotechnique renseignent sur votre parcelle.

Expert vérifiant le chaînage d une baie dans le Doubs

En zone sismique, les grandes baies sont encadrées de chaînages verticaux, contrôlés avant le coulage.

Le séisme

Des règles parasismiques obligatoires

Depuis l’arrêté du 22 octobre 2010, une maison individuelle neuve construite en zone 3 doit respecter des règles parasismiques : Eurocode 8 ou, pour une maison de conception simple, règles PS-MI.

Sur le chantier, ces règles se traduisent par des fondations solidaires, des chaînages continus, des ouvertures encadrées, une charpente liée aux murs et des éléments en hauteur stabilisés. L’expert les contrôle aux visites fondations et gros œuvre.

Avant même le chantier, l’expert vérifie sur les plans la régularité de la forme et la justification des grandes baies, des porte-à-faux et des volumes de hauteurs différentes, qui doivent être séparés par un joint.

Le karst

Dolines et cavités

Sur les plateaux calcaires, une doline, dépression naturelle due à la dissolution de la roche, peut se trouver à proximité d’un terrain, voire sous lui. Des cavités peuvent exister en profondeur.

Avant d’acheter, consultez la carte des cavités sur Géorisques. Lors de la visite fondations, l’expert examine le fond de fouille et signale toute anomalie : vide, poche d’argile, fissure ouverte. Le géotechnicien doit alors se prononcer avant le coulage.

Un terrain proche d’une doline mérite une étude de sol plus approfondie, avec sondages, pour s’assurer qu’aucun vide n’existe sous l’emprise de la maison.

Le climat

Hivers rigoureux sur les plateaux

Les hauts plateaux du Doubs connaissent des hivers longs et froids, avec de fortes gelées et un enneigement durable. Les fondations doivent descendre sous la profondeur du gel, la charpente supporter la charge de neige du lieu, l’isolation être particulièrement soignée.

Le calendrier du chantier compte : béton et maçonnerie doivent être protégés du gel, la maison mise hors d’eau et hors d’air avant les grands froids.

Le radon, en catégorie 2 à Montbéliard et Audincourt, s’accumule davantage quand la maison reste fermée l’hiver : ventilation continue et plancher bas étanche s’imposent.

Les argiles

Des argiles dans les vallées

Besançon et Audincourt sont en exposition moyenne aux argiles, et six arrêtés pour sécheresse sont recensés dans chacune. Une étude géotechnique préalable est alors obligatoire à la vente du terrain, et les dispositions forfaitaires imposent un ancrage des fondations d’au moins 0,80 mètre, continues et armées.

Ces exigences se combinent avec les règles parasismiques : des fondations continues et armées répondent aux deux. L’expert le vérifie dans la fouille.

L’eau

Crues, nappe et ruissellement

Le Doubs et l’Allan connaissent des crues qui touchent les quartiers bas. Sur un sous-sol karstique, l’eau peut aussi resurgir brusquement après de fortes pluies.

Si votre terrain est concerné par un document de prévention, il peut fixer une cote de plancher. Sur le chantier, l’expert vérifie les seuils, l’évacuation des eaux pluviales et la pente des terres. Sur le karst, les eaux ne doivent pas être concentrées en un point au pied de la maison.

Documents

Les pièces à réunir avant de signer

Réunissez l’état des risques, l’étude de sol, le certificat d’urbanisme et, s’il existe, l’extrait du document de prévention. Demandez au constructeur quelle méthode parasismique il applique, Eurocode 8 ou PS-MI, et les plans de ferraillage.

L’expert relit ces pièces avant la première visite et signale ce qui doit être précisé par écrit.

Les visites

Six visites aux étapes du contrat

Fondations : profondeur, ferraillage, attentes des chaînages, fond de fouille. Gros œuvre : chaînages, encadrement des ouvertures, charpente, couverture. Cloisons : réseaux, isolation, ventilation, menuiseries. Chape : niveau, planéité, joints.

Pré-réception : revue complète avant la remise des clés. Réception : assistance pour rédiger les réserves au procès-verbal.

Chaque rapport, photographié, est remis sous 48 à 96 heures, pour que le constructeur corrige avant l’étape suivante.

Après les clés

Conserver le dossier parasismique

À la réception, demandez la justification de la conception parasismique et les plans de ferraillage. Ils seront utiles en cas de sinistre comme de revente, l’état des risques mentionnant la zone sismique.

Pendant l’année de parfait achèvement, signalez par écrit tout désordre au constructeur. Sur sol argileux, éloignez les arbres à grand développement des façades et entretenez les gouttières.

Paiements et garanties

Payer au bon moment, connaître ses recours

Le contrat CCMI plafonne les appels de fonds : 15 % à l’ouverture du chantier, 25 % aux fondations, 40 % aux murs, 60 % à la mise hors d’eau, 75 % aux cloisons et à la mise hors d’air, 95 % à l’achèvement des équipements. Assisté d’un professionnel, vous ne réglez le solde qu’à la levée des réserves.

Après les clés, la garantie de parfait achèvement couvre un an, la garantie de bon fonctionnement au moins deux ans, la garantie décennale dix ans. L’assurance dommages-ouvrage préfinance les réparations relevant de la décennale.

L’association AAMOI recommande les experts de Check my House pour l’accompagnement CCMI, et notre réseau compte plus de 65 experts certifiés.

Pour aller plus loin

Les pages de nos villes et nos visites

Assistance CCMI à Besançon

Suivi de construction et visites d’expert à Besançon.

Assistance CCMI à Montbéliard

Suivi de construction et visites d’expert à Montbéliard.

Assistance CCMI à Pontarlier

Suivi de construction et visites d’expert à Pontarlier.

Assistance CCMI à Audincourt

Suivi de construction et visites d’expert à Audincourt.

Le suivi de construction CCMI

Les six visites, le rapport sous 48 à 96 heures et le paiement du solde.

Nos tarifs

Le prix de chaque visite, détaillé et identique partout en France.

FAQ

Vos questions sur l’assistance CCMI dans le Doubs

Ma maison doit-elle être parasismique ?

Oui dans les communes en zone 3, comme Besançon, Montbéliard, Pontarlier et Audincourt.

Qu’est-ce qu’une doline ?

Une dépression naturelle due à la dissolution du calcaire, signe d’un sous-sol karstique.

Quelle profondeur de fondation en altitude ?

Elle doit dépasser la profondeur du gel et respecter l’étude de sol.

L’étude géotechnique est-elle obligatoire ?

Oui à la vente d’un terrain en exposition moyenne ou forte aux argiles.

Quand l’expert intervient-il ?

Avant chaque appel de fonds, aux six étapes du contrat.

Sous quel délai reçoit-on le rapport ?

Sous 48 à 96 heures après la visite.

Qu’est-ce que les règles PS-MI ?

Des règles simplifiées pour les maisons individuelles de forme simple, alternative à l’Eurocode 8.

Vous faites construire dans le Doubs ?

Demandez un devis en ligne ou appelez le 0 805 69 09 69.

Sources

  • Géorisques, fiches communales de Besançon, Montbéliard, Pontarlier et Audincourt
  • Arrêté du 22 octobre 2010 relatif à la classification et aux règles de construction parasismique, Légifrance
  • Code de la construction et de l’habitation, article R231-7, Légifrance


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