Lovée dans une boucle du Doubs au pied de la citadelle, Besançon est classée en zone de sismicité 3. Une maison individuelle neuve y relève des règles parasismiques, appliquées par exemple sous leur forme simplifiée, les PS-MI. Encore faut-il que le projet entre dans leur domaine et qu’elles soient exécutées.
Besançon
Besançon est en zone de sismicité 3, en exposition moyenne aux argiles et en potentiel radon de catégorie 1. Géorisques y recense seize arrêtés de catastrophe naturelle : sept pour inondations et coulées de boue, six pour sécheresse, deux pour mouvement de terrain et un pour inondation par remontée de nappe. L’expert vérifie d’abord sur les plans que la maison entre dans le domaine des règles PS-MI ou qu’elle est justifiée par l’Eurocode 8, puis contrôle sur le chantier les dispositions correspondantes.
Le prix de chaque visite est détaillé sur notre page tarifs.
En zone 3, l’arrêté du 22 octobre 2010 impose aux maisons individuelles neuves une conception parasismique. Deux voies existent : l’Eurocode 8, méthode de calcul complète menée par un bureau d’études, ou les règles PS-MI, qui fixent des dispositions constructives sans calcul pour les maisons simples.
Les PS-MI sont pratiques, mais elles ne s’appliquent que si la maison respecte leurs conditions. Dans le cas contraire, un calcul selon l’Eurocode 8 est nécessaire.
Dans les deux cas, le constructeur reste responsable de la conformité. Le rôle de l’expert est de vérifier, pour vous, que ce qui est construit correspond à ce qui a été conçu.
Les règles PS-MI visent des maisons de forme régulière, en plan comme en élévation, sur un nombre limité de niveaux, avec des murs porteurs répartis dans les deux directions et des ouvertures de dimensions limitées.
Une forme en L très marquée, de grandes baies d’angle, un porte-à-faux important, un étage en retrait ou un terrain en forte pente peuvent faire sortir la maison de ce domaine.
Avant le chantier, l’expert relit les plans avec ces critères. Si la maison semble en sortir, il vous conseille de demander au constructeur la justification par le calcul.
Les volumes accolés de hauteurs différentes, comme un garage de plain-pied contre une maison à étage, doivent être séparés par un joint dont la largeur est fixée par les règles applicables.
Face à une secousse, ce sont les murs pleins qui reprennent les efforts horizontaux. Les PS-MI exigent une longueur minimale de murs de contreventement dans chaque direction, répartis de façon équilibrée.
À la visite gros œuvre, l’expert vérifie que les murs réalisés correspondent au plan : un mur porteur supprimé ou une baie agrandie en cours de chantier peut rompre cet équilibre.
Il contrôle la liaison des murs de refend avec les façades et la liaison des planchers aux chaînages, qui permettent aux murs de travailler ensemble.
Les chaînages verticaux sont exigés aux angles, aux jonctions de murs et en bordure des ouvertures importantes ; les chaînages horizontaux à chaque niveau. Leur ferraillage, leurs recouvrements et leurs ancrages font l’objet de prescriptions précises.
L’expert contrôle le nombre et le diamètre des aciers, la longueur des recouvrements, la présence des cadres et la continuité aux intersections, avant le coulage. Il mesure aussi les trumeaux entre ouvertures.
Il vérifie enfin le remplissage du béton dans les blocs d’angle et les coffrages : un vide dans un chaînage vertical affaiblit l’ensemble sans que rien ne se voie après l’enduit.
Les fondations doivent former un ensemble continu et solidaire, avec des attentes pour les chaînages verticaux. L’exposition moyenne aux argiles impose en plus un ancrage d’au moins 0,80 mètre avec les dispositions forfaitaires.
L’expert mesure la profondeur, contrôle le ferraillage et la position des attentes à la visite fondations.
Sous les murs de refend, les semelles doivent être liées aux semelles périphériques.
La charpente doit être solidement ancrée au chaînage haut et contreventée. Les éléments en hauteur, souches de cheminée, acrotères, doivent être stabilisés.
À la visite gros œuvre, l’expert vérifie ces fixations et l’écran sous-toiture. Il contrôle aussi l’ancrage des équipements lourds prévus en hauteur.
Pour une toiture lourde en tuiles, la qualité des fixations compte d’autant plus qu’en cas de secousse, la masse de la couverture sollicite l’ancrage.
Les collines qui entourent Besançon sont calcaires, avec par endroits des fissures élargies et des poches d’argile. Les deux arrêtés pour mouvement de terrain recensés dans la commune invitent à consulter la carte des cavités et des mouvements de terrain sur Géorisques avant d’acheter.
À la visite fondations, l’expert observe le fond de fouille sur toute sa longueur et signale toute anomalie avant le coulage.
À la visite cloisons, l’expert vérifie la fixation des cloisons lourdes, du ballon d’eau chaude et des équipements suspendus, qui doivent rester en place lors d’une secousse. Il contrôle aussi l’isolation, les réseaux et la ventilation.
À la visite chape, il mesure la planéité et le niveau, et vérifie les joints et la bande périphérique.
Le contrat CCMI autorise des appels de 25 % aux fondations, 40 % aux murs et 60 % à la mise hors d’eau. Ces trois étapes concentrent les dispositions parasismiques.
Faire passer l’expert avant chacune permet d’obtenir une correction avant de payer. Un chaînage incomplet repéré avant l’enduit se reprend sans démolition.
Les sept arrêtés pour inondations et coulées de boue et celui pour remontée de nappe rappellent la présence du Doubs. Dans les secteurs bas, une fouille peut se remplir par le bas : elle doit être vidée et curée avant le coulage.
À la pré-réception, l’expert vérifie la hauteur des seuils, l’évacuation des eaux pluviales et la pente des terres.
À la réception, demandez la justification de la conception parasismique : attestation d’application des PS-MI ou note de calcul, plans de ferraillage. Conservez-les avec les rapports de l’expert.
Assisté d’un professionnel, vous ne réglez le solde qu’à la levée des réserves.
L’état des risques mentionnera la zone sismique lors d’une revente.
Une fois installé, ne supprimez pas un mur porteur, n’agrandissez pas une ouverture et n’ajoutez pas une extension sans faire vérifier l’incidence sur la conception parasismique. Ces travaux peuvent faire sortir la maison des conditions qui la rendaient conforme.
Sur sol argileux, éloignez les arbres à grand développement des façades et entretenez les gouttières. Pendant l’année de parfait achèvement, signalez par écrit tout désordre au constructeur.
Nos experts interviennent à Besançon et dans les communes de l’agglomération aux six étapes du contrat CCMI. Chaque rapport, photographié, est remis sous 48 à 96 heures.
L’association AAMOI recommande les experts de Check my House pour l’accompagnement CCMI.
Toutes les informations sur le suivi de construction dans le département.
Suivi de construction et visites d’expert à Montbéliard.
Suivi de construction et visites d’expert à Pontarlier.
Suivi de construction et visites d’expert à Audincourt.
Les six visites, le rapport sous 48 à 96 heures et le paiement du solde.
Le prix de chaque visite, détaillé et identique partout en France.
Oui, la commune est en zone de sismicité 3.
Les PS-MI sont des règles simplifiées sans calcul pour les maisons simples ; l’Eurocode 8 est une méthode de calcul complète.
Cela dépend de sa forme, de ses ouvertures et du terrain ; l’expert le vérifie sur les plans.
Seulement après vérification de la conformité aux règles parasismiques.
La justification parasismique et les plans de ferraillage.
Sous 48 à 96 heures après chaque visite.
Pas sans vérifier l’incidence sur la conception parasismique.
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