Puits anciens, galeries peu profondes, remblais et terrils : le sous-sol stéphanois a été transformé par des siècles d’exploitation du charbon. Si votre parcelle se trouve dans un secteur concerné par un aléa minier, les fondations de votre maison CCMI doivent en tenir compte. L’expert indépendant vérifie la fouille avant le coulage.
Saint-Étienne (42)
À Saint-Étienne, si l’état des risques de votre parcelle mentionne un aléa minier, l’expert vérifie à la visite des fondations de votre maison CCMI que les prescriptions de l’étude de sol sont appliquées : nature du terrain au fond de fouille, absence de remblai charbonneux ou de vide, type de fondation retenu, ferraillage et liaisons. Il signale tout indice d’ancien ouvrage minier et recommande l’intervention du géotechnicien avant le coulage.
Le prix de chaque visite est détaillé sur notre page tarifs.
Saint-Étienne compte 173 136 habitants et s’est développée avec l’exploitation du bassin houiller. Galeries, puits, remblais et terrils subsistent dans le sous-sol et le paysage. Une grande partie de la ville ne pose pas de difficulté particulière, mais certains sont concernés par des aléas miniers identifiés par l’État.
Les données Géorisques recensent par ailleurs 21 arrêtés de catastrophe naturelle dans la commune, dont 13 pour inondations et coulées de boue. La ville est en exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles, en zone de sismicité 2 et en catégorie 3 pour le radon.
Au-dessus de galeries anciennes, le terrain peut s’affaisser lentement et de façon étendue, ou s’effondrer brutalement de façon localisée lorsqu’un vide proche de la surface cède. Un puits mal remblayé peut se rouvrir. Les terrils et les remblais miniers, hétérogènes, tassent et peuvent glisser.
Ces aléas sont cartographiés. L’état des risques de votre parcelle indique si un plan de prévention des risques miniers ou une information sur les risques miniers s’applique ; Géorisques permet de consulter les cartes.
Un aléa cartographié ne signifie pas qu’un désordre se produira, ni que la parcelle est inconstructible. Il signifie que le risque a été identifié et que la construction doit être conçue en conséquence, selon un niveau de précaution proportionné à l’intensité de l’aléa.
Si un aléa est identifié, l’étude géotechnique doit en tenir compte : reconnaissances complémentaires, fondations plus profondes ou reportées sur un sol sain, structure rigidifiée par des longrines ou un radier, selon le niveau d’aléa et les prescriptions éventuelles du plan de prévention.
Le contrat doit intégrer ces dispositions et leur coût. L’expert vérifie dès sa première visite que l’étude existe et que ses conclusions sont reprises.
Sans étude, l’expert vous recommande d’en obtenir une avant le terrassement.
Fouille ouverte, l’expert examine le sol au fond et sur les parois : terrain naturel ou remblai, présence de matériaux noirs charbonneux, de schistes, de débris, de vides ou de zones molles. Il mesure la profondeur, au moins 0,80 m sur ce sol en exposition moyenne si les dispositions forfaitaires s’appliquent, ou la cote de l’étude.
Il contrôle ensuite le ferraillage, les liaisons entre semelles et longrines si l’étude les prévoit, et la propreté du fond.
Il note aussi les venues d’eau.
Un vide qui apparaît, une maçonnerie circulaire enterrée, un remblai noir épais : ces indices peuvent révéler un ancien puits ou une galerie. Les travaux doivent être suspendus à cet endroit et le géotechnicien consulté. L’expert documente la découverte par photos et mesures, pour appuyer votre demande auprès du constructeur.
Le code minier prévoit un régime spécifique pour les dommages d’origine minière ; en cas de découverte, renseignez-vous auprès de la mairie et des services de l’État compétents.
Sur un terrain où un affaissement lent reste possible, la maison doit pouvoir le suivre sans se fissurer en tous sens : structure rigide, chaînages continus, joints entre volumes de hauteurs ou de fondations différentes. Ces dispositions rejoignent celles demandées sur sol argileux.
À la visite du gros œuvre, l’expert vérifie les chaînages horizontaux et verticaux, leur liaison avec les fondations et le plancher, et la présence des joints prévus aux plans. Il contrôle aussi que les canalisations qui traversent les fondations disposent d’un jeu suffisant pour ne pas être cisaillées par un léger mouvement.
Le sol ne se lit qu’au moment où la fouille est ouverte. Une fois les semelles coulées, plus rien ne permet de voir ce qui se trouve dessous. Prévenez-nous dès que la date du terrassement est connue : la visite doit tomber entre l’ouverture et le coulage.
Le rapport, remis sous 48 à 96 heures, précède l’appel de fonds des 25 % prévu par l’article R231-7 du code de la construction. Si une anomalie est relevée, vous avez un document daté pour demander une vérification avant de payer.
Saint-Étienne s’étend sur des collines ; la commune compte un arrêté pour glissement de terrain. Sur une parcelle en pente, les fondations s’étagent en redans et les remblais doivent être compactés. Les 13 arrêtés pour inondations et coulées de boue rappellent que l’eau dévale vite les pentes lors des orages.
L’expert vérifie les redans, le drainage en pied de mur et, à la pré-réception, l’évacuation des eaux pluviales loin des fondations.
En catégorie 3 pour le radon, l’étanchéité du plancher bas et la ventilation comptent. L’expert vérifie aux visites de la chape et des cloisons les traversées de réseaux, la membrane et la ventilation. Une mesure après emménagement, sur au moins deux mois en période de chauffe, permet de vérifier le résultat.
Sur un ancien secteur minier, la même étanchéité protège aussi contre les remontées éventuelles de gaz du sous-sol.
Rassemblez l’état des risques de la parcelle, les extraits cartographiques des aléas miniers, l’étude de sol et ses prescriptions, les plans de fondation et, s’il en existe un, le règlement du plan de prévention des risques miniers. Gardez aussi les photos de la fouille prises par l’expert : elles sont la seule trace de l’état du sous-sol au moment de la construction.
À la réception, l’expert photographie l’état des murs et des sols. Si un mouvement du terrain survient plus tard, cet état de référence aidera à dater l’apparition des désordres. Les défauts sont inscrits en réserve ; assisté d’un professionnel, vous ne payez le solde qu’à la levée des réserves.
Les rapports arrivent sous 48 à 96 heures. L’association AAMOI recommande les experts de Check my House pour l’accompagnement CCMI.
Toutes les informations sur le suivi de construction dans le département.
Assistance CCMI à Saint-Chamond
Suivi de construction et visites d’expert à Saint-Chamond.
Suivi de construction et visites d’expert à Roanne.
Suivi de construction et visites d’expert à Firminy.
Les six visites, le rapport sous 48 à 96 heures et le paiement du solde.
Le prix de chaque visite, détaillé et identique partout en France.
Consultez l’état des risques et les cartes de Géorisques. La mairie peut aussi vous renseigner.
Oui, dans les conditions fixées par le plan de prévention éventuel et l’étude de sol.
Suspendre les travaux à cet endroit, faire intervenir le géotechnicien et prévenir la mairie.
Elles peuvent l’être si l’étude impose des dispositions particulières. Ce coût doit figurer au contrat.
Il est surtout lié à la nature des roches. L’étanchéité du plancher bas protège contre les deux types de gaz.
Le code minier prévoit un régime spécifique. Renseignez-vous auprès des services de l’État.
Demandez un devis en ligne ou appelez le 0 805 69 09 69.